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Que faire en cas de prothĂšse des genoux ? DĂ©couvrez le tĂ©moignage qui va vous redonner de l'espoir ! Qu'est-ce qu'une prothĂšse de genou ? Une prothĂšse du genou est un genou artificiel. Elle remplace une partie de l'articulation trop atteinte, en gĂ©nĂ©ral par l'arthrose. Quand l'articulation entiĂšre est remplacĂ©e, on appelle l'acte chirurgical l'arthroplastie. Une PTG ProthĂšse Totale du Genou est Ă diffĂ©rencier d'une PPG ProthĂšse Partielle du Genou. La PPG est de moins en moins utilisĂ©e car jugĂ©e moins efficace que la PTG. Les prothĂšses sont indiquĂ©es quand la gonarthrose en est Ă un stade terminal, c'est-Ă -dire que elle a endommagĂ© une grande partie des genoux. la douleur n'est plus efficacement soulagĂ©e par les antalgiques et infiltrations. Elles ont pour objectif de retrouver une vie normale sans douleurs. L'arthroplastie est une opĂ©ration chirurgicale souvent associĂ©e aux personnes ĂągĂ©es. Toutefois, des patients de plus en plus jeunes, notamment chez ceux qui pratiquent beaucoup de sports, portent une prothĂšse du genou partielle ou totale. Il est toujours prĂ©fĂ©rable de trouver une solution douce aux maux du genou, plutĂŽt que d'opter pour une chirurgie. L'implant articulaire est la solution du dernier recours, lorsque Les symptĂŽmes persistent. La douleur est insupportable. Tous les moyens non opĂ©ratoires sont Ă©puisĂ©s. L'opĂ©ration chirurgicale donne l'espoir d'une amĂ©lioration de la qualitĂ© de vie. Comment se dĂ©roule l'arthroplastie ? Des infiltrations sont souvent rĂ©alisĂ©es en amont de l'intervention acide hyaluronique, cortisone pour soulager la douleur. Les matiĂšres utilisĂ©es pour les prothĂšses sont les suivantes cĂ©ramique. polyĂ©thylĂšne. mĂ©tal. L'opĂ©ration est assez lourde, et dure quelques heures. Elle nĂ©cessite une anesthĂ©sie. La prothĂšse du genou est enduite d'une couche de minĂ©raux, qui favorise la croissance osseuse et solidifie l'articulation. Suite Ă l'intervention, le chirurgien orthopĂ©diste prescrit jusqu'Ă 1 semaine de repos Ă l'hĂŽpital. Cependant la chirurgie ambulatoire, qui est en plein essor, permet un retour au domicile le jour-mĂȘme. Comment rĂ©cupĂ©rer aprĂšs la chirurgie ? Des sĂ©ances de rééducation sont nĂ©cessaires aprĂšs l'opĂ©ration. Le kinĂ©sithĂ©rapeute vous accompagne pour aider Ă rĂ©cupĂ©rer la mobilitĂ© de la jambe. Les agrafes sont extraites du genou au bout de 2 ou 3 semaines, temps aprĂšs lequel vous pouvez remarcher sans aide. La cicatrisation de la plaie opĂ©ratoire prend de 1 Ă 2 mois. Peu Ă peu, la douleur articulaire s'estompe. Il faudra compter plusieurs mois avant la reprise du travail, surtout s'il s'agit d'une profession physique. En parallĂšle Ă la rééducation, des rendez-vous frĂ©quents de contrĂŽle sont pris avec le mĂ©decin, au moins pendant 1 an. Les sports qui sollicitent peu les genoux sont encouragĂ©s, pour remuscler progressivement les jambes. retrouver la pleine mobilitĂ© en flexion et extension. La natation ou l'aquathĂ©rapie par exemple, sont recommandĂ©es. Des checks-up annuels sont ensuite conseillĂ©s pour Ă©valuer la bonne tenue de la prothĂšse. Les inconvĂ©nients d'une prothĂšse Comme dit plus haut, l'acte chirurgical pour la pose d'une prothĂšse du genou est une opĂ©ration lourde. L'arthroplastie oblige les patients Ă un certain style de vie handicapant les premiers mois. La rééducation lente et quotidienne est indispensable Ă la bonne rĂ©cupĂ©ration. Un autre dĂ©savantage de l'arthroplastie est que les prothĂšses s'usent dans le temps. En moyenne, une prothĂšse dure de 15 Ă 20 ans. Cependant chaque personne est unique dans sa sollicitation du genou profil sportif, style de vie sĂ©dentaire, etc. Les sports Ă fort impact sur le genou restent dĂ©conseillĂ©s, ou alors avec modĂ©ration sports de raquette. sports collectifs. sports d'hiver. arts martiaux. course Ă pied. Les bienfaits d'une prothĂšse du genou Dans la majoritĂ© des cas, la pose d'une prothĂšse permet de rĂ©duire significativement les douleurs. En effet, la PTG amĂ©liore la qualitĂ© de vie, car elle rend toute la mobilitĂ© de la jambe et du genou. La vitesse de rĂ©cupĂ©ration est variable. Elle dĂ©pend principalement de l'Ăąge. la santĂ© gĂ©nĂ©rale. la force du genou avant l'opĂ©ration. le poids. le bon suivi des conseils de l'Ă©quipe soignante prise de mĂ©dicaments, exercices physiques, repos. Dans le milieu mĂ©dical, l'arthroplastie totale du genou est considĂ©rĂ©e comme l'une des interventions chirurgicales les plus efficaces en orthopĂ©die.[2] Le ressenti post-opĂ©ratoire est gĂ©nĂ©ralement positif. Les patients se trouvaient en dĂ©tresse physique et Ă©motionnelle avant l'opĂ©ration. Ils ont l'impression de revivre. Il reste rare de subir des complications aprĂšs des arthroplasties. Le tĂ©moignage encourageant d'Annick Les genoux sont importants ! Mais cela, nous n'en prenons conscience que bien plus tard, particuliĂšrement quand nous sommes sportifs, et qu'ils nous semblent faire partie de notre belle mĂ©canique humaine. Je pense que la machine s'est enrayĂ©e au cours d'un trekking en 2013. Il y avait beaucoup de dĂ©nivelĂ©, et une douleur apparaissait au cĂŽtĂ© droit du genou, particuliĂšrement pendant la descente. 2014 Toujours trĂšs en forme, je pars pour une belle traversĂ©e avec sac Ă dos, pas plus de 7 kilogrammes, bĂątons de marche, 1500 km en 70 jours. 2015 RandonnĂ©e au Mont Viso avec de belles et longues descentes caillouteuses, c'est lĂ qu'ont dĂ©butĂ© les descentes difficiles, j'ai compris que mes genoux Ă©taient fatiguĂ©s. 2016 Je dois me servir de plus en plus de mes bĂątons Ă la descente, mon genou gonfle. Je consulte un rhumatologue avec radio et IRM. Ce monsieur prend mes radios, m'ausculte et dit "Ah oui ! Que faites-vous comme sport ?" JâĂ©numĂšre mes activitĂ©s et lĂ , je rĂ©alise tout ce que je fais. Ce n'est pas bon. S'ensuit une premiĂšre infiltration de cortisone pour stopper lâinflammation puis, 1 semaine plus tard, premiĂšre injection d'acide hyaluronique. Les douleurs disparaissent. Puis une seconde injection, et une troisiĂšme⊠2017 Tout se dĂ©grade, une nouvelle radio le fĂ©mur touchait le tibia, c'Ă©tait foutu, plus de cartilage du tout. Nouveau RDV chez le rhumato qui m'annonce prothĂšse du genou totale. Ma seule question combien de temps dure lâopĂ©ration ? Je suis trĂšs anxieuse pour la suite. Rendez-vous chez le chirurgien. Il n'a mĂȘme pas regardĂ© mes radiographies, il a regardĂ© mon genou et il a dit PTG. Fin juin direction la salle dâopĂ©ration, aprĂšs avoir fait tous les examens nĂ©cessaires en urgence. J+1 RĂ©veil un peu comateux, pas vraiment de douleur. Le genou dans une gouttiĂšre, je ne vois pas mon genou. Le jour mĂȘme, premiĂšre sĂ©ance de Kinetec, un engin de torture mobilisation passive qui vous oblige Ă plier la jambe, alors que le genou lui ne veut pas. LĂ , franchement ce n'est pas simple car on doit atteindre 70°. J+3 Direction un centre de rééducation, je commence de suite les mouvements matin et soir, plus des massages. On doit plier le plus tĂŽt possible pour Ă©viter les adhĂ©rences. J+7 Je commence Ă quitter le fauteuil pour des bĂ©quilles, marcher droit, plier, plier et encore plier. AprĂšs chaque sĂ©ance, le passage Ă la cryothĂ©rapie n'est pas obligatoire, mais cela soulage la douleur. J+10 Commence la montĂ©e et la descente des escaliers, dĂšs le dĂ©but j'ai du mal. Je peux plier, tendre, laisser les bĂ©quilles. Mais j 'ai toujours mal Ă la descente des escaliers et encore aujourd'hui, 4 ans plus tard ! J+ 15 Je suis considĂ©rĂ©e comme une extra-terrestre, c 'est-Ă -dire quelqu'un qui rĂ©cupĂšre vite je peux sortir. Ouf ! Toutefois mon genou a ces fameuses adhĂ©rences, qu'il faut casser. Une douleur dont je me souviens encore ! J+ 17 KinĂ© Ă domicile, j'y vais Ă pied, histoire de ne rien lĂącher ! Mais rien ne vaut la rééducation dans un centre. J+21 On enlĂšve enfin ces agrafes. Totalement indolore, je me suis fait moi-mĂȘme les piqĂ»res dans le ventre anti-phlĂ©bite. Ensuite la routine, du vĂ©lo d'appartement, le kinĂ©, de la marche tranquille, du repos. La patience joue beaucoup, elle est primordiale. J+30 Je reconduis avec un peu de crainte, mais ça passe ! Tout va pour le mieux, je remuscle petit Ă petit. 6 mois plus tard, je peux repartir en voyage. Mais au cours de l'annĂ©e suivante, le genou gauche se met Ă enfler⊠2018 Rendez-vous chez le chirurgien orthopĂ©dique de nouveau pose de la deuxiĂšme PTG sur l'autre genou. J+15 Ce n'est pas bon , il y a ces fameuses adhĂ©rences qui ont fini par lĂącher en rĂ©tro pĂ©dalant, dans une affreuse douleur d'un 1/10 de seconde, MAIS ensuite ce fut parfait ou presque ! Si ce n 'est toujours cette gĂȘne Ă la descente des escaliers. AprĂšs mes 3 semaines au centre, je reprends la routine de la rééducation, de la musculation, de la patience⊠2019 L'annĂ©e du bilan j 'ai 2 super genoux bioniques, mais fini le footing, les treks en montagne, le ski, le VTT, le kayak⊠Moral vraiment trĂšs bas, un tas de questions. Pourquoi moi ? C'est alors qu'un terrain gĂ©nĂ©tique se rĂ©vĂšle dans ma famille, eux ne pratiquaient pas le sport autant que moi, c'est pourquoi je n'en n'avais pas entendu parler avant. Mais je m'obstine, je reprends des sĂ©ances de kinĂ© afin de remuscler ces pauvres quadriceps tous mous ! 2020 Je me mets au yoga toutes les positions ne sont pas simples je fais attention, j'essaie dâĂ©couter mes genoux. Je reprends le VTT Ă©lectrique, je reprends aussi le kayak mais sans forcer ! En ayant en tĂȘte de ne surtout pas tomber. Je reprends mes balades avec un peu de dĂ©nivelĂ©, sans trop forcer. Si douleur il y a, un peu de CRIOARGIL on le garde 3 heures entourĂ© de cellophane et ça passe. A partir de ce moment, je cherche des personnes, sur internet ou dans mes connaissances, qui seraient dans mon cas 65 ans, anciens sportifs qui auraient 2 PTG ou une seule. En fait sur internet , j'ai vu de tout et beaucoup d'inepties. Par exemple Le lendemain je montais les escaliers, je les descendais en courant.» J'ai cherchĂ© Ă les contacter et lĂ , silence, en fait ce nâĂ©tait que de la pub. La seule personne que j'ai rĂ©ussi Ă contacter, est un ancien guide de haute montagne, qui a reçu 2 PTG le mĂȘme jour. Il avait Ă peu prĂšs la mĂȘme problĂ©matique que moi, lui avait repris le ski ! J 'ai mis 3 ans, suite Ă la seconde intervention pour retrouver, non les muscles que j 'avais auparavant, mais suffisamment pour envisager toutes les activitĂ©s sportives que je souhaitais. 3 ans de lutte, de patience dirais-je pour ĂȘtre de nouveau en forme. 3 ans de lutte pour que ces genoux mĂ©talliques fassent partie de mon corps. FĂ©licitations Annick ! đ Pour ce qui de la vie courante, il n 'y a aucune gĂȘne, si ce n'est que si vous restez trop longtemps les jambes tendues ou pliĂ©es, vous le ressentez en vous relevant ! MĂȘme si cela est plus une lĂ©gĂšre gĂȘne qu'une douleur. DĂšs que je pratique une activitĂ© physique plus intense, je porte des genouillĂšres. Les 2 opĂ©rations sont une rĂ©ussite surtout quand je pense aux difficultĂ©s, douleurs que j'avais avant ces interventions. Quand on a de l'arthrose, soit on s'en prĂ©occupe en amont, soit on court direct Ă la chirurgie ! C'est Ă chacun de comprendre son corps, dâintĂ©grer ses nouveaux genoux, de savoir ce que l'on peut faire ou pas. En fait, on peut tout reprendre. J'ai ajoutĂ© le longe-cĂŽte Ă mes activitĂ©s, une fois par semaine toute l'annĂ©e et ça, c est top ! Toutefois, je ne recommande pas le ski. la course Ă pied. les randonnĂ©es avec de gros dĂ©nivelĂ©s, et pas plus de 20 kilomĂštres. Pour conclure je dirais que si on a mal, si on ne peut plus marcher sans douleurs, sans prendre des antidouleurs ou anti inflammatoires, le passage Ă une chirurgie est recommandĂ© et bĂ©nĂ©fique. Et surtout De la patience, de l'obstination, du renforcement musculaire, une perte de poids, ĂȘtre Ă l'Ă©coute du corps. Nous remercions Annick pour son magnifique tĂ©moignage ! đ Je reprends ma vie avec une prothĂšse du genou. [1] Brown K, Topp R, Brosky JA, Lajoie AS. PrĂ©habilitation et qualitĂ© de vie 3 mois aprĂšs une arthroplastie totale du genou une Ă©tude pilote. [2] Varacallo M, Luo TD, Johanson NA. Total Knee Arthroplasty Techniques Cet article a Ă©tĂ© relu par le mĂ©decin-conseil de Knees, Jean-Philippe.Lamarche nordique. La marche nordique est une activitĂ© physique que tout le monde peut pratiquer. Si vous avez des problĂšmes aux genoux, elle reste accessible. Le principe est simple, vous marchez en plein air avec des bĂątons. PratiquĂ©e par les skieurs en Ă©tĂ©, la marche nordique permet de bouger sans trop se fatiguer.
La chirurgie du genou quand opĂ©rer, et quelle prothĂšse ? La pose dâune prothĂšse de genou permet de retrouver confort et mobilitĂ©, notamment pour les patients souffrant de gonarthrose. Elle peut ĂȘtre envisagĂ©e lorsque les autres voies de traitement ont atteint leurs limites ou ont Ă©chouĂ©. Ensuite,Combien de patients sont satisfaits aprĂšs une prothĂšse du genou? Un nombre non nĂ©gligeable de patients nâest pas satisfait ni/ou sans douleur aprĂšs une prothĂšse du genou, quâelle soit partielle ou totale. DâaprĂšs les travaux scientifiques les plus rĂ©cents, ce problĂšme concerne environ 1/4 de la totalitĂ© des patients. Dâici,Comment dormir avec une prothĂšse de genou aprĂšs lâopĂ©ration? Savoir comment dormir avec une prothĂšse de genou aprĂšs lâopĂ©ration nâest pas une tĂąche facile. En fait, câest trĂšs difficile Ă cause de la plaie, du gonflement et de certaines douleurs. Le repos et le sommeil accĂ©lĂšrent le processus de guĂ©rison, il est donc important de se reposer et de bien dormir. Ici,Comment planifier une prothĂšse totale de genou? La pose dâune prothĂšse totale de genou PTG constitue une interven-tion majeure. Vous devez la planifier de façon Ă disposer de temps pour vous aprĂšs lâopĂ©ration. En effet, elle nĂ©cessite un important travail de rééducation pour redonner Ă votre articulation une amplitude et une force optimales. Quel est le but dâune prothĂšse de genou ou hanche? La but premier dâune prothĂšse de genou ou de hanche est de retrouver une articulation indolore. Ce qui est le cas. Ensuite, ne pas oublier quâil sâagit dâun corps Ă©tranger » et que celui ci doit sâintĂ©grer dans ton schĂ©ma corporel et se faire oublier », ce qui ne semble pas ĂȘtre encore le cas. Comment lutter contre lâarthrose du genou? La natation comme traitement contre lâarthrose du genou. Quand on souffre dâarthrose, il est trĂšs important de continuer Ă pratiquer une activitĂ© physique rĂ©guliĂšre et modĂ©rĂ©e pour que les articulations restent mobiles. Pour ce faire, rien de mieux que la natation ! Ce sport doux permet de faire travailler les muscles tout en soulageant les⊠Quels sports sont dĂ©conseillĂ©s aprĂšs une prothĂšse de genou? Des sports Ă mettre dans une boĂźte Ă souvenir Les sports traumatisants pour le genou comme le foot, le rugby, le handball sont dĂ©conseillĂ©s aprĂšs une prothĂšse de genou. MĂȘme la course Ă pied est dĂ©conseillĂ©e. Comment dormir avec une prothĂšse de genou sur le cĂŽtĂ©? Dormir avec une prothĂšse de genou sur le cĂŽtĂ© ne sera pas possible pendant les 5 premiers jours suivant lâintervention. Au dĂ©but, votre jambe sera trĂšs enflĂ©e et il est important de protĂ©ger la plaie et de lui laisser le temps de guĂ©rir. Quels sont les sports traumatisants pour le genou? Les sports traumatisants pour le genou comme le foot, le rugby, le handball sont dĂ©conseillĂ©s aprĂšs une prothĂšse de genou. MĂȘme la course Ă pied est dĂ©conseillĂ©e. Câest un sport traumatisant car les impacts rĂ©pĂ©tĂ©s au sol augmentent les risques de complication des prothĂšses de genou qui sont Quels sont les sports de prothĂšse de genou? Une Ă©tude anglaise de 2016 a mis en Ă©vidence lâamĂ©lioration des douleurs dâaprĂšs prothĂšse de genou grĂące aux sports suivants Aquagym, Marche, Gymnastique dâentretien, Pilates, Musculation, Cyclisme. Comment procĂ©der Ă la prothĂšse du genou? Lâ opĂ©ration de prothĂšse du genou consiste Ă retirer le cartilage et lâos abĂźmĂ©s pour les remplacer par des piĂšces de mĂ©tal sĂ©parĂ©es dâun tampon en polyĂ©thylĂšne. Lâobjectif principal de cette⊠Quels sont les sports bons pour les genoux? Top 10 des sports bons pour les genoux 1 Lâaquagym 2 La natation 3 La marche Ă pied 4 La course Ă pied 5 Le vĂ©lo 6 Le golf 7 Le yoga 8 Le stand-up paddle SUP 9 Le canoĂ«-kayak 10 Le roller Quels sont les mĂ©dicaments en cas dâarthrose du genou? Quels mĂ©dicaments en cas dâarthrose du genou ? Les antalgiques indispensables pour lutter contre la douleur du genou. La prise des antalgiques doit avoir lieu au moment des poussĂ©es douloureuses, en ne dĂ©passant jamais les doses maximales prescrites, mĂȘme si la douleur persiste. Le paracĂ©tamol est prescrit en premiĂšre intention. Pourquoi lâexercice est bĂ©nĂ©fique pour lâarthrose du genou? Les rĂ©centes recherches dĂ©montrent clairement que lâexercice est bĂ©nĂ©fique pour les personnes souffrantes dâ arthrose du genou. Lâexercice amĂ©liore la force, diminue lâatrophie musculaire et la douleur. Lâexercice peut amĂ©liorer votre qualitĂ© de vie et contribuer Ă retarder le recours Ă la chirurgie. Comment diagnostiquer lâarthrose du genou? Les symptĂŽmes de lâarthrose du genou peuvent ĂȘtre suffisants pour diagnostiquer lâarthrose. Mais le mĂ©decin peut confirmer le diagnostic grĂące Ă un examen radiologique qui permet de visualiser le pincement articulaire, les excroissances dâos autour de lâarticulation appelĂ©es ostĂ©ophytes ou des rarĂ©factions localisĂ©es dâos appelĂ©es gĂ©odes. Comment soulager lâarthrose? 4 solutions naturelles pour soulager les douleurs de lâarthrose. Les anti-inflammatoires ne sont pas la seule option en cas de douleurs aux articulations ! Les mĂ©decines naturelles proposent aussi des traitements de fond, Le point sur les complĂ©ments alimentaires et les plantes pour traiter lâarthrose et avoir moins mal. Comment se dĂ©roule lâhospitalisation pour prothĂšse de genou? Voici le dĂ©roulement dâune hospitalisation pour prothĂšse de genou dans le service â LâentrĂ©eĂ lâhĂŽpital se fait la veille ou le matin de lâintervention. AprĂšs le temps dâinstallation dans votre chambre, câest le moment de la prĂ©paration cutanĂ©e pour lutter contre les infections dĂ©pilation et douche. Combien de piĂšces sont nĂ©cessaires pour une prothĂšse de genou? Elle repose sur une embase mĂ©tallique tibiale â La troisiĂšme piĂšce remplace la rotule, elle est en polyĂ©thylĂšne. Dans le cas dâune prothĂšse unicompartimentaire, seules 2 piĂšces sont nĂ©cessaires, le plus souvent fĂ©mur et tibia. Embase tibiale ProthĂšse totale de genou ProthĂšse unicompartimentaire PiĂšce fĂ©morale PolyĂ©thylĂšne 5LaprothĂšse unicompartimentale. Comme son nom lâindique, elle ne remplace quâun seul compartiment du genou. Lâindication chirurgicale est donc portĂ©e devant un patient douloureux prĂ©sentant une arthrose ne touchant quâun seul compartiment du genou. Seul le compartiment usĂ© et douloureux sera remplacĂ© par des implants.
CAA de LYON â 6Ăšme chambre N° 20LY02553 InĂ©dit au recueil Lebon Lecture du mercredi 13 juillet 2022 PrĂ©sident POURNY Rapporteur Jean-Philippe GAYRARD Rapporteur public Mme COTTIER Avocats Cabinet KPDB Texte intĂ©gral RĂPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Vu la procĂ©dure suivante ProcĂ©dure contentieuse antĂ©rieure Mme A⊠B⊠et la sociĂ©tĂ© Travel Claims Services Limited TCSL ont demandĂ© au tribunal administratif de Grenoble de condamner la ministre des armĂ©es Ă verser 132 204,93 euros Ă Mme B⊠et 600,53 euros Ă la sociĂ©tĂ© TCSLs. Par un jugement n° 1800788 du 22 juin 2020, le tribunal administratif de Grenoble a condamnĂ© lâEtat Ă verser Ă la sociĂ©tĂ© TCSL la somme de 600,53 euros et a rejetĂ© la demande de Mme BâŠ. ProcĂ©dure devant la Cour Par une requĂȘte enregistrĂ©e le 2 septembre 2020, et un mĂ©moire complĂ©mentaire enregistrĂ© le 10 juin 2021, Mme A⊠B⊠et la sociĂ©tĂ© Travel Claims Services Limited TCSL, reprĂ©sentĂ©s par Me Roger, demandent Ă la cour 1° de rĂ©former le jugement n° 1800788 du 22 juin 2020 du tribunal administratif de Grenoble en tant quâil a rejetĂ© la demande de Mme B⊠et limitĂ© la somme versĂ©e Ă la sociĂ©tĂ© TCSL au titre de lâarticle L. 761-1 du code de justice administrative ; 2° de condamner lâEtat Ă verser Ă Mme B⊠la somme globale de 112 204,93 euros et Ă la sociĂ©tĂ© TCSL la somme de 600,53 euros ; 3° Ă titre subsidiaire de dĂ©signer un expert pour Ă©valuer le prĂ©judice corporel de Mme B⊠; 4° de condamner lâEtat Ă verser Ă la sociĂ©tĂ© TCSL la somme de 5 000 euros au titre des frais de conseil de premiĂšre instance et celle de 5 000 euros au titre des frais de procĂ©dure en appel. Ils soutiennent que â le tribunal administratif de Grenoble a sous-Ă©valuĂ© les prĂ©judices de Mme B⊠en privilĂ©giant le second rapport dâexpertise amiable et en accordant moins que lâadministration ; â elle est donc en droit dâobtenir les indemnitĂ©s suivantes * DĂ©penses de santĂ© actuelles ⊠516,49, 376,35 et 25 euros * Frais divers ⊠51 euros * Frais de dĂ©placement ⊠98,80 et 550,24 euros * Assistance par tierce personne ⊠1 664 euros * Perte de gains professionnels âŠ38 072,84 euros * DĂ©penses de santĂ© futures ⊠38 831,40 euros * Frais dâassistance par tierce personne futurs ⊠8 212,50 euros * IncapacitĂ© temporaire totale ⊠2 496,31 euros * IncapacitĂ© temporaire partielle ⊠6 210 euros * » PrĂ©judice de jouissance » ⊠600 euros * Souffrances endurĂ©es ⊠6 000 euros * PrĂ©judice esthĂ©tique ⊠1 500 euros * IncapacitĂ© permanente partielle ⊠12 000 euros * PrĂ©judice dâagrĂ©ment ⊠15 000 euros. Par un mĂ©moire en dĂ©fense enregistrĂ© le 19 mai 2021, la ministre des armĂ©es a conclu au rejet de la requĂȘte. Elle fait valoir que les moyens soulevĂ©s par les requĂ©rants ne sont pas fondĂ©s. Les parties ont Ă©tĂ© informĂ©es en application de lâarticle R. 611-7 du code de justice administrative que lâarrĂȘt Ă intervenir Ă©tait susceptible dâĂȘtre fondĂ© sur le moyen relevĂ© dâoffice tirĂ© de lâirrĂ©gularitĂ© du jugement en lâabsence de mise en cause de lâorganisme britannique de sĂ©curitĂ© sociale. Des observations en rĂ©ponse Ă lâinformation communiquĂ©es aux parties ont Ă©tĂ© enregistrĂ©es pour Mme B⊠et la sociĂ©tĂ© Travel Claims Services Limited le 17 mars 2022. La procĂ©dure a Ă©tĂ© communiquĂ©e Ă lâorganisme britannique de sĂ©curitĂ© sociale, lequel nâa pas produit de mĂ©moire. Vu les autres piĂšces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont Ă©tĂ© rĂ©guliĂšrement averties du jour de lâaudience. Ont Ă©tĂ© entendus au cours de lâaudience publique * le rapport de M. Gayrard, prĂ©sident assesseur, * les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, * et les observations de Me Roger, reprĂ©sentant Mme B⊠et la sociĂ©tĂ© TCSL. ConsidĂ©rant ce qui suit 1. Mme A⊠BâŠ, ressortissante britannique nĂ©e le 18 mars 1959, a Ă©tĂ© victime le 4 fĂ©vrier 2009 dâun accident de ski causĂ© par un chasseur alpin en exercice dans la station » les Carroz » sur le territoire de la commune de Flaine. Deux expertises amiables menĂ©es par les Drs C⊠et DâŠ, ont Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©es le 18 septembre 2012 puis le 12 septembre 2013 ; les rapports correspondants ont Ă©tĂ© communiquĂ©s Ă la victime les 23 octobre 2012 et 17 mars 2015. Le ministre des armĂ©es a reconnu sa responsabilitĂ© et a accordĂ© une provision de 20 000 euros le 10 fĂ©vrier 2014. Suite Ă une rĂ©clamation prĂ©alable de Mme B⊠du 26 dĂ©cembre 2016 portant sur un montant global de 128 867,42 euros, le ministre des armĂ©es a adressĂ© un projet de protocole transactionnel proposant une indemnitĂ© de 27 407,39 euros. Par jugement du 22 juin 2020, dont Mme B⊠et son assureur, la sociĂ©tĂ© Travel Claims Services Limited TCSL, relĂšvent appel, le tribunal administratif de Grenoble a condamnĂ© lâEtat Ă verser Ă la sociĂ©tĂ© TCSL la somme demandĂ©e de 600,53 euros mais a rejetĂ© la demande de Mme B⊠tendant Ă la condamnation de lâEtat Ă lui verser la somme de 132 204,93 euros. Sur la rĂ©gularitĂ© du jugement attaquĂ© 2. Lorsque la victime dâun accident saisit la juridiction administrative pour obtenir rĂ©paration du prĂ©judice subi en faisant Ă©tat de son affiliation Ă une caisse de sĂ©curitĂ© sociale, il incombe Ă la juridiction saisie de mettre en cause la caisse dans lâinstance, que celle-ci soit au nombre des caisses mentionnĂ©es Ă lâarticle L. 376-1 du code de la sĂ©curitĂ© sociale ou quâelle ait son siĂšge Ă lâĂ©tranger. DĂšs lors, en ne communiquant pas la requĂȘte introduite par Mme B⊠à lâorganisme britannique de sĂ©curitĂ© sociale » department for work and pension , organisme dâaffiliation de la victime, le tribunal administratif de Grenoble a statuĂ© Ă lâissue dâune procĂ©dure irrĂ©guliĂšre. Cette irrĂ©gularitĂ© est de nature Ă justifier lâannulation du jugement. 3. Il y a lieu dâĂ©voquer et de statuer immĂ©diatement sur la demande prĂ©sentĂ©e devant le tribunal administratif de Grenoble par Mme B⊠et son assureur, la compagnie TCSL. Sur la fin de non-recevoir opposĂ©e en dĂ©fense 4. Contrairement Ă ce que soutient la ministre des armĂ©es, par lettre du 26 dĂ©cembre 2016, reçue le 10 janvier 2017, le conseil de la compagnie TCSL lui a adressĂ© une rĂ©clamation prĂ©alable, conjointement Ă celle de son assurĂ©e Mme BâŠ. Par suite, la fin de non-recevoir tirĂ©e dâun dĂ©faut de liaison du contentieux sâagissant des conclusions indemnitaires de la compagnie TCSL ne peut quâĂȘtre Ă©cartĂ©e. Sur la responsabilitĂ© 5. La ministre des armĂ©es ne conteste pas que le chasseur alpin en exercice qui a percutĂ© Mme B⊠le 4 fĂ©vrier 2009 Ă©tait entiĂšrement responsable de lâaccident et a ainsi commis une faute non dĂ©tachable du service engageant la responsabilitĂ© de lâEtat. Sur les prĂ©judices 6. Il rĂ©sulte de lâinstruction, et notamment des deux expertises amiables menĂ©es contradictoirement entre Mme B⊠et le ministĂšre des armĂ©es, que lâaccident de ski a provoquĂ© une rupture du ligament croisĂ© antĂ©rieur du genou gauche qui a nĂ©cessitĂ© une immobilisation et une arthroscopie pour reconstruction ligamentaire le 25 mars 2009. La date de consolidation retenue est le 4 fĂ©vrier 2010. En ce qui concerne les prĂ©judices patrimoniaux 7. Sâagissant des dĂ©penses de santĂ© actuelles, la compagnie TCSL justifie avoir versĂ© Ă son assurĂ©e, Mme BâŠ, une somme de 600,53 euros au titre de frais mĂ©dicaux et de secours suite Ă lâaccident du 4 fĂ©vrier 2009. De mĂȘme, Mme B⊠produit une note dâhonoraires de chirurgien orthopĂ©dique du 31 mars 2009 indiquant un reste Ă charge de 220 livres sterling, correspondant Ă une part des frais de lâopĂ©ration de reconstruction ligamentaire effectuĂ©e le 25 mars 2009. En appliquant un taux de change de 0,92 euros pour une livre sterling habituellement constatĂ© en 2009, Mme B⊠a droit au remboursement de la somme de 239 euros. En revanche, lâintĂ©ressĂ©e ne produit aucun justificatif quant Ă des frais restĂ©s Ă sa charge lors de lâachat dâantalgiques pour une somme de 25 euros, ni pour lâacquisition de genouillĂšres pour un montant de 439 livres. De mĂȘme, le relevĂ© de la compagnie Norwich Union produit par la requĂ©rante, mentionnant un reste Ă charge de 100 livres, porte sur des soins effectuĂ©s le 22 mai 2008, soit antĂ©rieurement Ă lâaccident. 8. Sâagissant de frais divers, si Mme B⊠demande une somme de 51 euros, celle-ci concerne des frais de nettoyage dâun chalet sur la pĂ©riode du 20 fĂ©vrier 2010 au 29 mars 2011 dont le lien avec lâaccident en cause nâest pas Ă©tabli. Si Mme B⊠demande Ă©galement le remboursement de frais de dĂ©placements exposĂ©s entre son domicile et un hĂŽpital britannique, le Manor Hospital, pour un montant de 98,80 euros, elle ne produit aucun justificatif sur ce point. Mme B⊠demande Ă©galement le remboursement de frais de dĂ©placement exposĂ©s pour se rendre Ă lâexpertise amiable du 18 septembre 2012 en France, comprenant des frais de transport aĂ©rien, de location de voiture et de parking pour un montant global de 550,24 euros. Toutefois, la requĂ©rante ne justifie pas des frais de parking allĂ©guĂ©s. Il ressort des justificatifs produits que les frais de location de voiture dâun montant de 157,42 livres portent sur un sĂ©jour dâune semaine qui est excessif par rapport Ă lâobjectif de participer Ă un accĂ©dit dâune durĂ©e infĂ©rieure Ă la journĂ©e et que les frais de billet dâun montant de 253,96 livres concernent Mme B⊠et une autre personne. Il sera donc fait une juste apprĂ©ciation des frais de dĂ©placement exposĂ©s pour se rendre Ă lâexpertise en retenant une location de voiture de deux jours et la moitiĂ© du coĂ»t des billets dâavion, soit la somme de 180 euros. 9. Sâagissant des frais dâassistance par tierce personne, lorsque le juge administratif indemnise dans le chef de la victime dâun dommage corporel la nĂ©cessitĂ© de recourir Ă lâaide dâune tierce personne, il dĂ©termine le montant de lâindemnitĂ© rĂ©parant ce prĂ©judice en fonction des besoins de la victime et des dĂ©penses nĂ©cessaires pour y pourvoir. Il doit Ă cette fin se fonder sur un taux horaire dĂ©terminĂ©, au vu des piĂšces du dossier, par rĂ©fĂ©rence, soit au montant des salaires des personnes Ă employer augmentĂ©s des cotisations sociales dues par lâemployeur, soit aux tarifs des organismes offrant de telles prestations, en permettant le recours Ă lâaide professionnelle dâune tierce personne dâun niveau de qualification adĂ©quat et sans ĂȘtre liĂ© par les dĂ©bours effectifs dont la victime peut justifier. Il rĂ©sulte de lâinstruction, et notamment du premier rapport dâexpertise amiable, que lâĂ©tat de santĂ© de Mme B⊠avant consolidation justifiait lâassistance dâune femme de mĂ©nage pour deux heures par semaine. Sur la base dâun coĂ»t horaire de 12,35 euros correspondant au salaire minimum de croissance augmentĂ© des charges patronales en 2009, et une prise en compte des dimanches, jours fĂ©riĂ©s et congĂ©s payĂ©s par une annĂ©e de 412 jours, il sera fait une juste apprĂ©ciation de ce chef de prĂ©judice en allouant la somme de 410 euros. 10. Sâagissant des pertes de gains professionnels actuels, Mme B⊠exerçait une activitĂ© de paysagiste et gĂ©rait une maison dâhĂŽtes dont elle a tirĂ© des revenus en 2008/2009 de 11 842 livres. Il rĂ©sulte de lâinstruction, et notamment des rapports dâexpertise, que lâaccident en cause a entraĂźnĂ© une perte de revenus jusquâĂ la consolidation, et non au-delĂ comme le soutient la requĂ©rante. Compte tenu de revenus professionnels perçus en 2009/2010 de 6 861 livres, et dĂšs lors quâil nâest pas Ă©tabli, ni mĂȘme allĂ©guĂ©, que Mme B⊠ait bĂ©nĂ©ficiĂ© de quelconque aide, il sera fait une juste apprĂ©ciation de ce chef de prĂ©judice en lui allouant la somme de 6 170 euros, aprĂšs application du taux de paritĂ© livres sterling / euro vu au point 7. 11. Sâagissant des dĂ©penses de santĂ© futures, Mme B⊠soutient que lâaccident rend nĂ©cessaire la pose prĂ©maturĂ©e dâune prothĂšse du genou gauche comme le conclut le Dr EâŠ, chirurgien traumatologique anglais, dans deux avis produits Ă la demande de la compagnie TCSL les 4 aoĂ»t 2010 et 26 fĂ©vrier 2015. Elle sollicite une somme de 13 500 livres correspondant au coĂ»t dâune telle prothĂšse et celle de 22 500 livres correspondant au renouvellement de cette prothĂšse tous les quinze ans. Toutefois, il rĂ©sulte de lâinstruction, et notamment des deux expertises amiables menĂ©es entre Mme B⊠et le ministĂšre de la dĂ©fense, que Mme B⊠prĂ©sente de nombreux antĂ©cĂ©dents dâentorse du genou gauche 1983, 1984, 1987, 1993 qui avaient provoquĂ© des Ă©tirements du ligament croisĂ© antĂ©rieur selon des arthroscopies de 1993 et 1998, et une grave entorse du genou droit avec rupture du ligament croisĂ© antĂ©rieur Ă©galement. Si le Dr C⊠a estimĂ© que ces nombreuses entorses des deux genoux avec Ă©tirement et dĂ©chirure partielle des ligaments rendaient trĂšs vraisemblable la nĂ©cessitĂ© dâune telle opĂ©ration, le Dr DâŠ, chirurgien orthopĂ©diste spĂ©cialement dĂ©signĂ© pour rĂ©pondre Ă la question du lien causal entre lâaccident et la nĂ©cessitĂ© de poser une prothĂšse de façon prĂ©maturĂ©e, a conclu quant Ă lui que » aucun soin mĂ©dical futur ne peut ĂȘtre imputĂ© Ă lâaccident dans la mesure oĂč il sâagit dâun genou arthrosique prĂ©alable dont lâĂ©volution est imprĂ©visible. La mise en place dâune prothĂšse totale de genou nâest pas indiquĂ©e . Par suite, ce chef de prĂ©judice doit ĂȘtre Ă©cartĂ©. 12. Sâagissant des frais futurs dâassistance par tierce personne, Mme B⊠soutient que la pose dâune prothĂšse du genou et son remplacement nĂ©cessiteront entre 3 et 6 mois dâarrĂȘt de travail et sâaccompagneront nĂ©cessairement de lâintervention dâune tierce personne pour une durĂ©e de 6 mois minimum pour un montant estimĂ© Ă 8 212,50 euros. Toutefois, il dĂ©coule du point prĂ©cĂ©dent quâune telle opĂ©ration ne prĂ©sente pas un lien suffisamment direct et certain pour ouvrir droit Ă rĂ©paration. En ce qui concerne les prĂ©judices extrapatrimoniaux 13. Sâagissant du dĂ©ficit fonctionnel temporaire, Mme B⊠demande la prise en compte dâun dĂ©ficit total pendant une durĂ©e de 107 jours et dâun dĂ©ficit partiel Ă 75 % pendant une durĂ©e dâun an. Toutefois, il rĂ©sulte de lâinstruction que le dĂ©ficit fonctionnel temporaire ne peut courir que jusquâĂ la date de consolidation, soit le 4 fĂ©vrier 2010. Il rĂ©sulte de lâinstruction, et notamment des rapports dâexpertise, que Mme B⊠doit ĂȘtre regardĂ©e comme ayant subi un dĂ©ficit fonctionnel temporaire total pendant les deux jours dâhospitalisation suivant immĂ©diatement lâaccident puis lors dâune pĂ©riode dâimmobilisation complĂšte du membre infĂ©rieur pendant deux semaines, puis un dĂ©ficit fonctionnel temporaire de 75 % du fait du port dâune attĂšle et de bĂ©quilles pendant cinq semaines. Sur la base dâun taux journalier de 16 euros, il sera fait une juste apprĂ©ciation de ce chef de prĂ©judice en octroyant la somme de 700 euros. Si Mme B⊠invoque un prĂ©judice de jouissance tenant Ă ce quâelle nâa pu pratiquer dâactivitĂ©s sportives pendant cette pĂ©riode, ce prĂ©judice doit ĂȘtre regardĂ© comme ayant Ă©tĂ© rĂ©parĂ© par lâoctroi de la somme prĂ©citĂ©e dĂšs lors que le poste de dĂ©ficit fonctionnel temporaire indemnise les troubles dans les conditions dâexistence de toutes natures, dont la perte dâagrĂ©ment. 14. Sâagissant des souffrances endurĂ©es, si le Dr C⊠les a Ă©valuĂ©es Ă 3,5 sur 7, il a retenu un syndrome anxio-dĂ©pressif qui nâest pas Ă©tabli. Il rĂ©sulte de lâinstruction, et notamment des rapports dâexpertise, que les souffrances physiques endurĂ©es tenant Ă lâaccident, Ă lâimmobilisation du membre infĂ©rieur et des douleurs peuvent ĂȘtre estimĂ©es Ă 2,5 sur 7. Il en sera fait une juste apprĂ©ciation en fixant lâindemnisation Ă 2 700 euros. 15. Sâagissant du prĂ©judice esthĂ©tique, Mme B⊠ne justifie pas dâun prĂ©judice temporaire en raison de cicatrices qualifiĂ©es par lâexpert D⊠de » bonne qualitĂ© Ă peine visible , dâune lĂ©gĂšre dĂ©formation du genou avec avalement de la tubĂ©rositĂ© tibiale antĂ©rieure et du port dâune attĂšle et de bĂ©quilles pendant cinq semaines. Il sera fait une juste apprĂ©ciation du prĂ©judice esthĂ©tique permanent en lâĂ©valuant Ă la somme de 400 euros. 16. Sâagissant du dĂ©ficit fonctionnel permanent, les deux experts ont retenu que les sĂ©quelles que prĂ©sentent Mme B⊠tenant Ă des dĂ©robements de la jambe gauche et des douleurs persistantes correspondent Ă un taux de 10 %. Toutefois, comme il a Ă©tĂ© indiquĂ© au point 11, Mme B⊠prĂ©sente des antĂ©cĂ©dents dâentorse du genou gauche avec Ă©tirements du ligament croisĂ© antĂ©rieur qui contribuent significativement au dĂ©ficit fonctionnel permanent. DĂšs lors, il convient, Ă lâinstar du Dr DâŠ, de retenir un taux de 5 % comme constituant la part des sĂ©quelles dĂ©coulant de façon suffisamment directe et certaine de lâaccident du 4 fĂ©vrier 2009. Par suite, il sera fait une juste apprĂ©ciation de ce chef de prĂ©judice en accordant la somme de 5 500 euros. 17. Sâagissant du prĂ©judice dâagrĂ©ment, il rĂ©sulte de lâinstruction, et notamment des rapports dâexpertise amiable, que les sĂ©quelles imputables Ă lâaccident ont seulement limitĂ© la pratique de divers sports par lâintĂ©ressĂ©e. Il sâensuit quâune juste apprĂ©ciation de ce chef de prĂ©judice consiste en lâoctroi dâune somme de 2 000 euros. 18. Il dĂ©coule des points 7 Ă 17 que, sans quâil soit besoin de procĂ©der Ă une nouvelle expertise, le prĂ©judice global de Mme B⊠peut ĂȘtre Ă©valuĂ© Ă la somme de 18 299 euros. Or, il rĂ©sulte de lâinstruction que le ministĂšre de la dĂ©fense a accordĂ© une provision de 20 000 euros par versement effectuĂ© le 10 fĂ©vrier 2014. Dans ces conditions, Mme B⊠a dâores et dĂ©jĂ obtenu une rĂ©paration supĂ©rieure Ă la somme Ă laquelle elle a droit selon ce qui prĂ©cĂšde. Par suite, les conclusions indemnitaires de la requĂ©rante doivent ĂȘtre rejetĂ©es. 19. Il dĂ©coule du point 7, que lâEtat doit verser Ă la sociĂ©tĂ© TCSL une somme de 600,53 euros au titre des sommes versĂ©es Ă son assurĂ©e, Mme BâŠ, dans les droits et obligations de laquelle cette compagnie est subrogĂ©e. Sur les frais liĂ©s au litige 20. Il y a lieu de condamner lâEtat Ă verser Ă la sociĂ©tĂ© TCSL une somme de 1 500 euros en application de lâarticle L. 761-1 du code de justice administrative. En revanche, ces dispositions font obstacle Ă ce que lâEtat verse une somme Ă Mme B⊠sur ce mĂȘme fondement. DĂCIDE Article 1er Le jugement n° 1800788 du 22 juin 2020 du tribunal administratif de Grenoble est annulĂ©. Article 2 LâEtat est condamnĂ© Ă verser Ă la sociĂ©tĂ© Travel Claims Services Limited une somme de 600,53 euros. Article 3 LâEtat versera Ă la sociĂ©tĂ© Travel Claims Services Limited une somme de 1 500 euros au titre de lâarticle L. 761-1 du code de justice administrative. Article 4 Le surplus des conclusions des parties est rejetĂ©. Article 5 Le prĂ©sent arrĂȘt sera notifiĂ© Ă Mme A⊠BâŠ, Ă la sociĂ©tĂ© Travel Claims Services Limited, au department of work and pension et au ministre des armĂ©es. DĂ©libĂ©rĂ© aprĂšs lâaudience du 23 juin 2022, Ă laquelle siĂ©geaient * M. Pourny, prĂ©sident de chambre, * M. Gayrard, prĂ©sident assesseur, * M. Pin, premier conseiller. Rendu public par mise Ă disposition au greffe le 13 juillet 2022. Le rapporteur, J-P GayrardLe prĂ©sident, F. Pourny La greffiĂšre, F. Abdillah La RĂ©publique mande et ordonne au ministre des armĂ©es en ce qui le concerne ou Ă tous commissaires de justice Ă ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privĂ©es, de pourvoir Ă lâexĂ©cution de la prĂ©sente dĂ©cision. Pour expĂ©dition, La greffiĂšre, N° 20LY02553 2
V4gK1i.